Livraison offerte pour la France métropolitaine.

Mentions légales


ÉDITEUR 
  
Dénomination sociale : Untitled Studio
Forme juridique : EURL
Capital social : 5.000 euros 
Siège social : 91 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris 
Numéro d’inscription au RCS : 528 469 539 R.C.S. Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR83528469539
  
Le directeur de la publication est Nicolas Giroud (Président de THE AUTOMOLOGIST ). 
Contact : hello@theautomologist.com 
  
HÉBERGEUR 
  
Dénomination sociale : Shopify, Inc. 
Siège social : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada 
  
LIENS HYPERTEXTES 
  
THE AUTOMOLOGIST vous autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du site theautomologist.com (le « Site ») ou à toute autre page du Site, à la condition que ce lien ne puisse créer à l'encontre des articles proposés à la vente sur le Site, de THE AUTOMOLOGIST  ou de l’une quelconque de ses marques déposées, un caractère mensonger, faux, péjoratif, dénigrant, contrefaisant ou pouvant porter préjudice à THE AUTOMOLOGIST . 
  
En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de THE AUTOMOLOGIST, à quelque titre que ce soit. 
  
PROPRIETE INTELLECTUELLE 
  
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site theautomologist.com, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de THE AUTOMOLOGIST, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse) et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. 

Le principe même d'encadrement de maquettes automobiles est déposé par « THE AUTOMOLOGIST » et strictement protégé par le droit d'auteur en tant que création originale. Tout produit concurrent créé dans un esprit similaire à « THE AUTOMOLOGIST » et qui serait mis en vente serait immédiatement porté devant la justice pour contrefaçon.

Les noms de collections figurant sur le présent site Internet, en bien sûr la marque « THE AUTOMOLOGIST », sont déposées par THE AUTOMOLOGIST. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée. 
  
DONNÉES PERSONNELLES 
  
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le numéro 2068647. 
  
Toutes les informations de votre compte et vos données personnelles ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec theautomologist.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.